SI(1990)582 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1439ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 12 juillet 1990 - Déroulement de la procédure budgétaire
SI(1990)582 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1439ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 12 juillet 1990 - Déroulement de la procédure budgétaire
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)582
Original Reference Code
SI(1990)582
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/07/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1439ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 12 juillet 1990 - Déroulement de la procédure budgétaire (FRA)
Volume 1990/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/07/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1439ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 12 juillet 1990 - Déroulement de la procédure budgétaire (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly