SI(1990)575 - Point a l'ordre du Jour du Conseil " Affaires Générales " -16-17/7/90 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1439ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/7/1990 - Relations CEE/MALTE . Détermination de la position à prendre par la délégation de la Communauté lors de la 6ème session du Conseil d'Association CEE- MALTE, au niveau ministériel (Bruxelles : 16 juillet 1990)
SI(1990)575 - Point a l'ordre du Jour du Conseil " Affaires Générales " -16-17/7/90 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1439ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/7/1990 - Relations CEE/MALTE . Détermination de la position à prendre par la délégation de la Communauté lors de la 6ème session du Conseil d'Association CEE- MALTE, au niveau ministériel (Bruxelles : 16 juillet 1990)
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)575
Original Reference Code
SI(1990)575
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/07/1990
Point a l'ordre du Jour du Conseil " Affaires Générales " -16-17/7/90 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1439ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/7/1990 - Relations CEE/MALTE . Détermination de la position à prendre par la délégation de la Communauté lors de la 6ème session du Conseil d'Association CEE- MALTE, au niveau ministériel (Bruxelles : 16 juillet 1990). (FRA)
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