SI(1990)574 - Point à l'ordre du jour du Conseil " Affaires Générales " du 16-17/7/90 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1349ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/7/1990 - Relations CEE/CHILI . Recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier un accord cadre de coopération entre la CEE et le CHILI. SEC(90)530 final Base juridique : art. 113 et 235
SI(1990)574 - Point à l'ordre du jour du Conseil " Affaires Générales " du 16-17/7/90 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1349ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/7/1990 - Relations CEE/CHILI . Recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier un accord cadre de coopération entre la CEE et le CHILI. SEC(90)530 final Base juridique : art. 113 et 235
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)574
Original Reference Code
SI(1990)574
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/07/1990
Point à l'ordre du jour du Conseil " Affaires Générales " du 16-17/7/90 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1349ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 11/7/1990 - Relations CEE/CHILI . Recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier un accord cadre de coopération entre la CEE et le CHILI. SEC(90)530 final Base juridique : art. 113 et 235 (FRA)
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