SI(1990)603 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1440ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 19/7/1990 - Groupe d'études Internationaux de l'Etain et du Cuivre. . Propositions de décision du Conseil relatives à l'acceptation des statuts COM(89)587 final et COm(90)52 final. Base juridique :art. 113 et 116 CEE
SI(1990)603 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1440ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 19/7/1990 - Groupe d'études Internationaux de l'Etain et du Cuivre. . Propositions de décision du Conseil relatives à l'acceptation des statuts COM(89)587 final et COm(90)52 final. Base juridique :art. 113 et 116 CEE
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SI(1990)603
Original Reference Code
SI(1990)603
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/07/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1440ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 19/7/1990 - Groupe d'études Internationaux de l'Etain et du Cuivre. . Propositions de décision du Conseil relatives à l'acceptation des statuts COM(89)587 final et COm(90)52 final. Base juridique :art. 113 et 116 CEE (FRA)
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