SI(1988)615 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1357ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 5 octobre 1988. . Convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage . - Proposition de décision du Conseil sur les positions des Etats membres concernant les propositions présentées lors de la deuxième session de la Conférence des Parties contractantes à cette convention (Genève, du 11 au 14 octobre 1988). (SEC(88)330)
SI(1988)615 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1357ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 5 octobre 1988. . Convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage . - Proposition de décision du Conseil sur les positions des Etats membres concernant les propositions présentées lors de la deuxième session de la Conférence des Parties contractantes à cette convention (Genève, du 11 au 14 octobre 1988). (SEC(88)330)
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-SI(1988)615
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SI(1988)615
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Brouet, Agnes
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Volume 1988/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/10/1988
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1357ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints 5 octobre 1988. . Convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage . - Proposition de décision du Conseil sur les positions des Etats membres concernant les propositions présentées lors de la deuxième session de la Conférence des Parties contractantes à cette convention (Genève, du 11 au 14 octobre 1988). (SEC(88)330). (FRA)
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