CES.VOL15-05 Sessions

Documents from [1972] to [1974]

Identity Statement

Reference Code
CES.VOL15-05
Extent and Medium

34 dossiers

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Les dossiers des sessions, comme d'ailleurs ceux des sections, contiennent dans toutes les langues de la communauté (DE, FR, NL, et IT) - et jusqu'à la première adhésion - les ordres du jour, les procés-verbaux et les comptes rendus des sessions plénières. En revanche, dans les dossiers des avis (série 20) le procès-verbal figure uniquement en langue française.

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, French, German, Italian

Notes

Notes and Remarks

CDU = 07.51

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