SEC(1976)4421 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0767/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 616/76 posée par M. OSBORN sur les dépenses en matière de recherche et de développement projet établi par M. BRUNNER

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)4421
Original Reference Code
SEC(1976)4421
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1976/0149
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/12/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0767/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 616/76 posée par M. OSBORN sur les dépenses en matière de recherche et de développement projet établi par M. BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0767/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 616/76 posée par M. OSBORN sur les dépenses en matière de recherche et de développement projet établi par M. BRUNNER. (ENG)

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