SEC(1976)1081 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0180/76 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 546/75 posée par M. JAHN sur la proposition de directive de la Commission concernant la bière projet établi par M. GUNDELACH et M. LARDINOIS
SEC(1976)1081 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0180/76 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 546/75 posée par M. JAHN sur la proposition de directive de la Commission concernant la bière projet établi par M. GUNDELACH et M. LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1976/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0180/76 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 546/75 posée par M. JAHN sur la proposition de directive de la Commission concernant la bière projet établi par M. GUNDELACH et M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0180/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 546/75 posée par M. JAHN sur la proposition de directive de la Commission concernant la bière projet établi par M. GUNDELACH et M. LARDINOIS. (ENG)
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