SEC(1991)2494 - OJ 1087, 18.12.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Proposition de résolution du Conseil et des Etats membres concernant un plan d'action en matière de nutrition et santé (1993 - 1996) (COM(91)401 à /3 SEC(91)1971) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 12 décembre 1991

Document date: [1991]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2494
Original Reference Code
SEC(1991)2494
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0107
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1991
OJ 1087, 18.12.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Proposition de résolution du Conseil et des Etats membres concernant un plan d'action en matière de nutrition et santé (1993 - 1996) (COM(91)401 à /3
SEC(91)1971) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 12 décembre 1991. (FRA)

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