SEC(1991)2497 - OJ 1087, 18.12.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RELATIONS EXTERIEURES : 1) Ouverture d'un crédit d'urgence en faveur des populations de Moscou et Saint-Pétersbourg (SEC(91) 2496) 2) Projets de règlements du Conseil relatif à une action d'urgence pour la fourniture de produits agricoles destinés aux populations de Moscou et Saint-Pétersbourg (COM(91) 555) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2497
Original Reference Code
SEC(1991)2497
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1991/0107
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/12/1991
OJ 1087, 18.12.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : RELATIONS EXTERIEURES : 1) Ouverture d'un crédit d'urgence en faveur des populations de Moscou et Saint-Pétersbourg (SEC(91) 2496)
2) Projets de règlements du Conseil relatif à une action d'urgence pour la fourniture de produits agricoles destinés aux populations de Moscou et Saint-Pétersbourg (COM(91) 555) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 12 décembre 1991. (FRA)

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