SEC(1991)2502 - OJ 1087, Point 16 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE REGIONALE : Communication aux Etats membres concernant une initiative communautaire relative aux régions fortement dépendantes du secteur textile/habillement (RETEX) (COM(91) 550) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 13 décembre 1991
SEC(1991)2502 - OJ 1087, Point 16 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE REGIONALE : Communication aux Etats membres concernant une initiative communautaire relative aux régions fortement dépendantes du secteur textile/habillement (RETEX) (COM(91) 550) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 13 décembre 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2502
Original Reference Code
SEC(1991)2502
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0107
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/12/1991
OJ 1087, Point 16 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE REGIONALE : Communication aux Etats membres concernant une initiative communautaire relative aux régions fortement dépendantes du secteur textile/habillement (RETEX) (COM(91) 550) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 13 décembre 1991. (FRA)
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