SEC(1991)1970 - OJ 1079, points 15 et 16 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE REGIONALE/INDUSTRIELLE : - Le renforcement de la compétitivité de l'industrie communautaire des textiles et de l'habillement (COM(91) 399) - Actions communautaires en faveur des zones fortement dépendantes du secteur textile (SEC(91) 1959) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 18 octobre 1991

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1970
Original Reference Code
SEC(1991)1970
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0083
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/10/1991
OJ 1079, points 15 et 16 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : POLITIQUE REGIONALE/INDUSTRIELLE : - Le renforcement de la compétitivité de l'industrie communautaire des textiles et de l'habillement (COM(91) 399) - Actions communautaires en faveur des zones fortement dépendantes du secteur textile (SEC(91) 1959) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 18 octobre 1991. (FRA)

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