SEC(1991)1971 - OJ 1079, Point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Proposition de résolution du Conseil et des Etats membres concernant un programme en matière de nutrition et santé (COM(91) 401) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 18 octobre 1991
SEC(1991)1971 - OJ 1079, Point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Proposition de résolution du Conseil et des Etats membres concernant un programme en matière de nutrition et santé (COM(91) 401) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 18 octobre 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1971
Original Reference Code
SEC(1991)1971
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0083
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/10/1991
OJ 1079, Point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Proposition de résolution du Conseil et des Etats membres concernant un programme en matière de nutrition et santé (COM(91) 401) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 18 octobre 1991. (FRA)
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