SEC(1991)1828 - OJ 1076, point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : BUDGET : Virement proposé à l'Autorité budgétaire dans le cadre de la procédure Notenboom (SEC(91) 1828) - Compte rendu de la réunion d'information des Chefs de cabinet du 30 septembre 1991
SEC(1991)1828 - OJ 1076, point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : BUDGET : Virement proposé à l'Autorité budgétaire dans le cadre de la procédure Notenboom (SEC(91) 1828) - Compte rendu de la réunion d'information des Chefs de cabinet du 30 septembre 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1828
Original Reference Code
SEC(1991)1828
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0078
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/09/1991
OJ 1076, point 9 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : BUDGET : Virement proposé à l'Autorité budgétaire dans le cadre de la procédure Notenboom (SEC(91) 1828) - Compte rendu de la réunion d'information des Chefs de cabinet du 30 septembre 1991. (FRA)
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