SEC(1991)1851 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux Objet : Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du Programme de travail de la Commission pour 1991 tome 1
SEC(1991)1851 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux Objet : Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du Programme de travail de la Commission pour 1991 tome 1
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1851
Original Reference Code
SEC(1991)1851
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0078
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/09/1991
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux Objet : Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du Programme de travail de la Commission pour 1991 tome 1 (FRA)
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