SEC(1991)1290 - OJ 1068, Point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENERGIE : Programme d'assistance technique à l'URSS dans le domaine de l'efficacité énergétique (SEC(91) 1290/2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 5 juillet 1991
SEC(1991)1290 - OJ 1068, Point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENERGIE : Programme d'assistance technique à l'URSS dans le domaine de l'efficacité énergétique (SEC(91) 1290/2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 5 juillet 1991
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SEC(1991)1290
Original Reference Code
SEC(1991)1290
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/07/1991
OJ 1068, Point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENERGIE : Programme d'assistance technique à l'URSS dans le domaine de l'efficacité énergétique (SEC(91) 1290/2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 5 juillet 1991. (FRA)
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