SEC(1991)1313 - OJ 1067, Point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Proposition de directive d'harmonisation des conditions minimales de vie dans les jardins zoologiques (COM(91) 177 à /5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 1er juillet 1991
SEC(1991)1313 - OJ 1067, Point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Proposition de directive d'harmonisation des conditions minimales de vie dans les jardins zoologiques (COM(91) 177 à /5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 1er juillet 1991
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SEC(1991)1313
Original Reference Code
SEC(1991)1313
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/07/1991
OJ 1067, Point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Proposition de directive d'harmonisation des conditions minimales de vie dans les jardins zoologiques (COM(91) 177 à /5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 1er juillet 1991. (FRA)
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