SEC(1991)1334 - OJ 1068, 10.07.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORT : Proposition de sixième directive du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été (COM(91) 253) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 juillet 1991
SEC(1991)1334 - OJ 1068, 10.07.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORT : Proposition de sixième directive du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été (COM(91) 253) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 juillet 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1334
Original Reference Code
SEC(1991)1334
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0059
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1991
OJ 1068, 10.07.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORT : Proposition de sixième directive du Conseil concernant les dispositions relatives à l'heure d'été (COM(91) 253) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 juillet 1991. (FRA)
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