SEC(1991)1347 - OJ 1075, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Programme d'actions communautaires visant à limiter les émissions de dioxyde de carbone dans la Communauté et à améliorer la sécurité de l'approvisionnement en énergie (COM(91) 249/2
SEC(91) 1348
SEC(91) 1466 et /2
SEC(91) 1467
SEC(91) 1473, SEC(91) 1476
SEC(91) 1514
SEC(91) 1545
SEC(91) 1694
SEC(91) 1725
SEC(91) 1743
SEC(91) 1744
SEC(91) 1747
SEC(91) 1347 à /3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 20 septembre 1991
SEC(1991)1347 - OJ 1075, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Programme d'actions communautaires visant à limiter les émissions de dioxyde de carbone dans la Communauté et à améliorer la sécurité de l'approvisionnement en énergie (COM(91) 249/2
SEC(91) 1348
SEC(91) 1466 et /2
SEC(91) 1467
SEC(91) 1473, SEC(91) 1476
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SEC(91) 1743
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SEC(91) 1347 à /3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 20 septembre 1991
Document date: [1991]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1991/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1991
OJ 1075, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENVIRONNEMENT : Programme d'actions communautaires visant à limiter les émissions de dioxyde de carbone dans la Communauté et à améliorer la sécurité de l'approvisionnement en énergie (COM(91) 249/2
SEC(91) 1348
SEC(91) 1466 et /2
SEC(91) 1467
SEC(91) 1473, SEC(91) 1476
SEC(91) 1514
SEC(91) 1545
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SEC(91) 1347 à /3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 20 septembre 1991. (FRA)
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