SEC(1991)1335 - OJ 1068, 10.07.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORT : Proposition de décision de la Commission concernant l'examen des tarifs aériens conformément aux dispositions du règlement du Conseil n° 2342/90 du 24 juillet 1990 (C(91) 1393) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 juillet 1991
SEC(1991)1335 - OJ 1068, 10.07.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORT : Proposition de décision de la Commission concernant l'examen des tarifs aériens conformément aux dispositions du règlement du Conseil n° 2342/90 du 24 juillet 1990 (C(91) 1393) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 juillet 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1335
Original Reference Code
SEC(1991)1335
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1991
OJ 1068, 10.07.91 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORT : Proposition de décision de la Commission concernant l'examen des tarifs aériens conformément aux dispositions du règlement du Conseil n° 2342/90 du 24 juillet 1990 (C(91) 1393) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 3 juillet 1991. (FRA)
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