SEC(1991)1342 - OJ 1068, points 12 et 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : I Projet de communication de la Commission sur les régimes complémentaires de sécurité sociale (SEC(91) 1332) II. Projet de proposition de recommandation du Conseil concernant la participation des salariés aux bénéfices et aux résultats de l'entreprise (COM(91) 259 à /4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 4 juillet 1991
SEC(1991)1342 - OJ 1068, points 12 et 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : I Projet de communication de la Commission sur les régimes complémentaires de sécurité sociale (SEC(91) 1332) II. Projet de proposition de recommandation du Conseil concernant la participation des salariés aux bénéfices et aux résultats de l'entreprise (COM(91) 259 à /4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 4 juillet 1991
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SEC(1991)1342
Original Reference Code
SEC(1991)1342
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Bonini, Gherardo
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Abstract
Volume 1991/0059
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/07/1991
OJ 1068, points 12 et 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : I Projet de communication de la Commission sur les régimes complémentaires de sécurité sociale (SEC(91) 1332) II. Projet de proposition de recommandation du Conseil concernant la participation des salariés aux bénéfices et aux résultats de l'entreprise (COM(91) 259 à /4) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 4 juillet 1991. (FRA)
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