SEC(1991)1315 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/939/91 NORMALE Objet : Remplacement d'un membre du CES Proposition de Mme PAPANDREOU, en accord avec M. LE PRESIDENT
SEC(1991)1315 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/939/91 NORMALE Objet : Remplacement d'un membre du CES Proposition de Mme PAPANDREOU, en accord avec M. LE PRESIDENT
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1315
Original Reference Code
SEC(1991)1315
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/07/1991
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/939/91 NORMALE Objet : Remplacement d'un membre du CES Proposition de Mme PAPANDREOU, en accord avec M. LE PRESIDENT (FRA)
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