SEC(1988)2058 - OJ 946, 6.1.1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : * Rapport "Directives" 2/88 (doc. SEC(88) 1957 et 2004) * Bilan de transposition des directives par l'Espagne et le Portugal (doc. SEC(88) 1995) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 22 décembre 1988
SEC(1988)2058 - OJ 946, 6.1.1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : * Rapport "Directives" 2/88 (doc. SEC(88) 1957 et 2004) * Bilan de transposition des directives par l'Espagne et le Portugal (doc. SEC(88) 1995) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 22 décembre 1988
Document date: [1988]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1988/0081
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
OJ 946, 6.1.1989 NOTE L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : * Rapport "Directives" 2/88 (doc. SEC(88) 1957 et 2004) * Bilan de transposition des directives par l'Espagne et le Portugal (doc. SEC(88) 1995) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 22 décembre 1988 (FRA)
Volume 1988/9027
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : sans date
OJ 946, 6.1.1989 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : * Rapport "Directives" 2/88 (doc. SEC(88) 1957 et 2004) * Bilan de transposition des directives par l'Espagne et le Portugal (doc. SEC(88) 1995) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 22 décembre 1988 (FRA)
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