Volume 1988/0081
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/12/1988
OJ 945, point 7 b) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : - Rapport "A" 2/88 sur les infractions constatées (doc. SEC(88) 1883) - Cas reportés ou urgents (doc. SEC(88) 1699
SEC(88) 1750/3 et SEC(88) 2001) - Suivi de l'exécution des décisions de la Commission (mises en demeure) (doc. SEC(88) 1505/5) - Suivi de l'exécution des décisions de la Commission (avis motivés, saisines, mises en demeure complémentaires et au titre de l'article 171/CEE) (doc. SEC(88) 1700/2) (FRA)

Volume 1988/9027
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/12/1988
OJ 945, point 7 b) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE : Rapport "A" 2/88 sur les infractions constatées et autres questions (doc. SEC(88) 1883
SEC(88) 1700 et 1700/2
SEC(88) 2001
SEC(88) 2001/3 et 2001/4
SEC(88) 1505/5
SEC(88) 1693
SEC(88) 1694 et 1694/2
SEC(88) 1695 et 1695/2
SEC(88) 1696
SEC(88) 1697
SEC(88) 1698
SEC(88) 1699 et 1699/2
SEC(88) 1750 à 1750/3) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet des vendredi 9 et 16 décembre et du mardi 20 décembre 1988 (FRA)

French