SEC(1987)815 - OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2
SEC(87) 790
SEC(87) 794
SEC(87) 796
SEC(87) 797 et /2
SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2
550 et /2
702 et /2
546 et /2
709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987
SEC(1987)815 - OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2
SEC(87) 790
SEC(87) 794
SEC(87) 796
SEC(87) 797 et /2
SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2
550 et /2
702 et /2
546 et /2
709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1987/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1987
OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2
SEC(87) 790
SEC(87) 794
SEC(87) 796
SEC(87) 797 et /2
SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2
550 et /2
702 et /2
546 et /2
709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987 (FRA)
Volume 1987/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1987
OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2
SEC(87) 790
SEC(87) 794
SEC(87) 796
SEC(87) 797 et /2
SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2
550 et /2
702 et /2
546 et /2
709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987 (FRA)
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French