SEC(1987)815 - OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA C... (CEUE

SEC(1987)815 - OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2 SEC(87) 790 SEC(87) 794 SEC(87) 796 SEC(87) 797 et /2 SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2 550 et /2 702 et /2 546 et /2 709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987

SEC(1987)815 - OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2 SEC(87) 790 SEC(87) 794 SEC(87) 796 SEC(87) 797 et /2 SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2 550 et /2 702 et /2 546 et /2 709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987

Document date: [1987]

Identity

Content

Access

Allied Materials

Identity Statement

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-SEC(1987)0815

Original Reference Code

SEC(1987)815

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1987/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1987
OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2
SEC(87) 790
SEC(87) 794
SEC(87) 796
SEC(87) 797 et /2
SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2
550 et /2
702 et /2
546 et /2
709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987 (FRA)

Volume 1987/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/05/1987
OJ 875, point 11 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CECA - Mesures de reconversion dans les bassins sidérurgiques (docs. SEC(87) 726/2
SEC(87) 790
SEC(87) 794
SEC(87) 796
SEC(87) 797 et /2
SEC(87) 804) - Procédures écrites 321/87, 325/87, 327/87 et 436/87 (docs. C(87) 549 et /2
550 et /2
702 et /2
546 et /2
709) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 15 mai 1987 (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Service des Archives historiques de la Commission européenne

CEUE_SEGE Secrétariat général (1967-)