SEC(1987)832 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 2 juin 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG. VI A/84/389 ITALIE Contrôles au poste frontalier de Modane p. 1 A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates p. 4 A/86/263 GRECE dans le fromage
SEC(1987)832 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 2 juin 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG. VI A/84/389 ITALIE Contrôles au poste frontalier de Modane p. 1 A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates p. 4 A/86/263 GRECE dans le fromage
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1987/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/05/1987
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 2 juin 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG. VI A/84/389 ITALIE Contrôles au poste p. 1 frontalier de Modane A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates p. 4 A/86/263 GRECE dans le fromage (FRA)
Volume 1987/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/05/1987
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du mardi 2 juin 1987, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire - Rapport "A" 1/87 sur les infractions constatées . Contribution de la DG. VI A/84/389 ITALIE Contrôles au poste frontalier de Modane p. 1 A/84/278 ITALIE Teneur de nitrates p. 4 A/86/263 GRECE dans le fromage (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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