SEC(1984)1949 - OJ 761, point 9(5) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Traitement des études : appel à la concurrence. - Réunion des Cabinets et services intéressés du lundi 3 décembre 1984
SEC(1984)1949 - OJ 761, point 9(5) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Traitement des études : appel à la concurrence. - Réunion des Cabinets et services intéressés du lundi 3 décembre 1984
Document date: [1984]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1984)1949
Original Reference Code
SEC(1984)1949
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1984/0075
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/12/1984
OJ 761, point 9(5) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Traitement des études : appel à la concurrence. - Réunion des Cabinets et services intéressés du lundi 3 décembre 1984. (FRA)
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