SEC(1978)4649 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1038/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 601/78 posée par M. BROEKSZ sur le prix du sucre de canne pour la campagne 1978/1979 projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON
SEC(1978)4649 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1038/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 601/78 posée par M. BROEKSZ sur le prix du sucre de canne pour la campagne 1978/1979 projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0122
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/11/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1038/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 601/78 posée par M. BROEKSZ sur le prix du sucre de canne pour la campagne 1978/1979 projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 1038/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 601/78 posée par M. BROEKSZ sur le prix du sucre de canne pour la compagne 1978/1979 projet établi par M. GUNDELACH et M. CHEYSSON. (ENG)
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