SEC(1978)4667 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1538/78 Objet : CECA - aide financière pour le logement social destiné au personnel des industries du charbon et de l'acier en Belgique - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI
SEC(1978)4667 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1538/78 Objet : CECA - aide financière pour le logement social destiné au personnel des industries du charbon et de l'acier en Belgique - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0123
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/11/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1538/78 Objet : CECA - aide financière pour le logement social destiné au personnel des industries du charbon et de l'acier en Belgique - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Volume 1978/9018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/11/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1538/78 Objet : CECA - aide financière pour le logement social destiné au personnel des industries du charbon et de l'acier en Belgique - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1538/78 Objet : CECA - aide financière pour le logement social destiné au personnel des industries du charbon et de l'acier en Belgique - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1538/78 Objet : CECA - aide financière pour le logement social destiné au personnel des industries du charbon et de l'acier en Belgique - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI (DEU)
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