SEC(1978)2763 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/797/78 objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel à la Sté National Coal Board London (Installations et équipements mobiles pour des travaux au fond) Proposition de : MM. ORTOLI et GIOLITTI
SEC(1978)2763 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/797/78 objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel à la Sté National Coal Board London (Installations et équipements mobiles pour des travaux au fond) Proposition de : MM. ORTOLI et GIOLITTI
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/06/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/797/78 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel à la Sté National Coal Board London (Installations et équipements mobiles pour des travaux au fond) Proposition de : MM. ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Volume 1978/9012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/06/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/797/78 objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel à la Sté National Coal Board London (Installations et équipements mobiles pour des travaux au fond) Proposition de : MM. ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/797/78 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel à la Sté National Coal Board London (Installations et équipements mobiles pour des travaux au fond) Proposition de : MM. ORTOLI et GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/797/78 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel à la Sté National Coal Board London (Installations et équipements mobiles pour des travaux au fond) Proposition de : MM. ORTOLI et GIOLITTI (DEU)
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