SEC(1978)1468 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0314/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1160/77 posée par Sir Derek WALKER SMITH sur l'édition 1977 de l'Annuaire de la Commission des Communautés européennes projet établi par M. TUGENDHAT

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1468
Original Reference Code
SEC(1978)1468
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0314/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1160/77 posée par Sir Derek WALKER SMITH sur l'édition 1977 de l'Annuaire de la Commission des Communautés européennes projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0314/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1160/77 posée par Sir Derek WALKER SMITH sur l'édition 1977 de l'Annuaire de la Commission des Communautés européennes projet établi par M. TUGENDHAT (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0314/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1160/77 posée par Sir Derek WALKER SMITH sur l'édition 1977 de l'Annuaire de la Commission des Communautés européennes projet établi par M. TUGENDHAT (DEU)

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