SEC(1978)1459 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0303/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1178/77 posée par Mme EWING sur le whisky écossais Procédure écrite suspendue le 6 avril 1978 à la demande du Président NOUVEAU projet établi par M. BURKE, suite à un complément d'information apporté àla demande du Président
SEC(1978)1459 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0303/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1178/77 posée par Mme EWING sur le whisky écossais Procédure écrite suspendue le 6 avril 1978 à la demande du Président NOUVEAU projet établi par M. BURKE, suite à un complément d'information apporté àla demande du Président
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0303/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1178/77 posée par Mme EWING sur le whisky écossais Procédure écrite suspendue le 6 avril 1978 à la demande du Président NOUVEAU projet établi par M. BURKE, suite à un complément d'information apporté àla demande du Président. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0303/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1178/77 posée par Mme EWING sur le whisky écossais Procédure écrite suspendue le 6 avril 1978 à la demande du Président NOUVEAU projet établi par M. BURKE, suite à un complément d'information apporté à la demande du Président. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E 0303/78 REOUVERTURE ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1178/77 posée par Mme EWING sur le whisky écossais Procédure écrite suspendue le 6 avril 1978 à la demande du Président NOUVEAU projet établi par M. BURKE, suite à un complément d'information apporté à la demande du Président. (DEU)
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