SEC(1978)1476 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0311/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1076/77 posée par M. VERONESI sur la lutte et les mesures préventives contre la rage sauvage projet établi par M. GUNDELACH

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1476
Original Reference Code
SEC(1978)1476
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0311/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1076/77 posée par M. VERONESI sur la lutte et les mesures préventives contre la rage sauvage projet établi par M. GUNDELACH. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0311/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1076/77 posée par VERONESI sur la lutte et les mesures préventives contre la rage sauvage projet établi par M. GUNDELACH. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0311/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1076/77 posée par M. VERONESI sur la lutte et les mesures préventives contre la rage sauvage projet établi par M. GUNDELACH. (DEU)

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