SEC(1978)1492 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/404/78 Objet : CECA : logement social destiné au personnel de la sidérurgie et des mines de fer françaises - 2ème tranche/8ème programme 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI
SEC(1978)1492 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/404/78 Objet : CECA : logement social destiné au personnel de la sidérurgie et des mines de fer françaises - 2ème tranche/8ème programme 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI
Document date: [1978]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1978/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/04/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/404/78 Objet : CECA : logement social destiné au personnel de la sidérurgie et des mines de fer françaises - 2ème tranche/8ème programme 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Volume 1978/9007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/04/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/404/78 Objet : CECA : logement social destiné au personnel de la sidérurgie et des mines de fer françaises - 2ème tranche/8ème programme 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING, ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
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French
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