SEC(1978)1493 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/403/78 Objet : Modalités de coopération en matière d'environnement entre la Commission et le Gouvernement autrichien Proposition de M. NATALI

Document date: [1978]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1493
Original Reference Code
SEC(1978)1493
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/04/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/403/78 Objet : Modalités de coopération en matière d'environnement entre la Commission et le Gouvernement autrichien Proposition de M. NATALI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/403/78 Objet : Modalités de coopération en matière d'environnement entre la Commission et le Gouvernement autrichien Proposition de M. NATALI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/403/78 Objet : Modalités de coopération en matière d'environnement entre la Commission et le Gouvernement autrichien Proposition de M. NATALI (DEU)

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