SEC(1978)1352 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0264/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1000/77 posée par M. AJELLO sur le colorant brun FK projet établi par M. BURKE et M. VREDELING

Document date: [1978]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)1352
Original Reference Code
SEC(1978)1352
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0030
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0264/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1000/77 posée par M. AJELLO sur le colorant brun FK projet établi par M. BURKE et M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0264/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1000/17 posée par M. AJELLO sur le colorant brun FK projet établi par M. BURKE et M. VREDELING (DEU)

Conditions of Access and Use

Languages

French, German

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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