SEC(1978)1239 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0251/78 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1325/77 posée par M. JUNG sur l'organisation d'un concours d'idées en vue de la construction d'un bâtiment destiné au Parlement projet établi par M. le Président et M. TUGENDHAT
SEC(1978)1239 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0251/78 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1325/77 posée par M. JUNG sur l'organisation d'un concours d'idées en vue de la construction d'un bâtiment destiné au Parlement projet établi par M. le Président et M. TUGENDHAT
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0251/78 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1325/77 posée par M. JUNG sur l'organisation d'un concours d'idées en vue de la construction d'un bâtiment destiné au Parlement projet établi par M. le Président et M. TUGENDHAT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0251/78 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1325/77 posée par M. JUNG sur l'organisation d'un concours d'idées en vue de la construction d'un bâtiment destiné au Parlement projet établi par M. le Président et M. TUGENDHAT (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0251/78 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1325/77 posée par M. JUNG sur l'organisation d'un concours d'idées en vue de la construction d'un bâtiment destiné au Parlement projet établi par M. le Président et M. TUGENDHAT (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly