SEC(1978)1234 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0248/78 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° posée par M. HERBERT sur l'octroi d'une aide à l'emploi au Royaume-Uni Nouveau projet établi par M. VOUEL et M. VREDELING, suite à des précisions apportées au texte à la demande de M. VOUEL
SEC(1978)1234 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0248/78 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° posée par M. HERBERT sur l'octroi d'une aide à l'emploi au Royaume-Uni Nouveau projet établi par M. VOUEL et M. VREDELING, suite à des précisions apportées au texte à la demande de M. VOUEL
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0248/78 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° posée par M. HERBERT sur l'octroi d'une aide à l'emploi au Royaume-Uni Nouveau projet établi par M. VOUEL et M. VREDELING, suite à des précisions apportées au texte à la demande de M. VOUEL (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0248/78 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° posée par M. HERBERT sur l'octroi d'une aide à l'emploi au Royaume-Uni Nouveau projet établi par M. VOUEL et M. VREDELING, suite à des précisions apportées au texte à la demande de M. VOUEL (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0248/78 OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° posée par M. HERBERT sur l'octroi d'une aide à l'emploi au Royaume-Uni Nouveau projet établi par M. VOUEL et M. VREDELING, suite à des précisions apportées au texte à la demande de M. VOUEL (DEU)
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