SEC(1975)4086 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3213/75 ACCELEREE (REPONSE FACTUELLE) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 427/75 posée par M. SPRINGORUM sur l'évolution dans le secteur de l'industrie européenne du couvert projet établi par M. SPINELLI

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)4086
Original Reference Code
SEC(1975)4086
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0119
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3213/75 ACCELEREE (REPONSE FACTUELLE) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 427/75 posée par M. SPRINGORUM sur l'évolution dans le secteur de l'industrie européenne du couvert projet établi par M. SPINELLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3213/75 ACCELEREE (REPONSE FACTUELLE) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 427/75 posée par M. SPRINGORUM sur l'évolution dans le secteur de l'industrie européenne du couvert projet établi par M. SPINELLI. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3213/75 ACCELEREE (REPONSE FACTUELLE) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 427/75 posée par M. SPRINGORUM sur l'évolution dans le secteur de l'industrie européenne du couvert projet établi par M. SPINELLI. (DEU)

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