SEC(1975)4064 - O.J. 362/2 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet de lundi 1er décembre 1975 - 2e partie . Point 8 - Problèmes dans un secteur industriel . Point 17 bis - Concours financier à moyen terme - Cas particulier . Point 17 ter - Problèmes dans le secteur de la concurrence . Point 19 - Questions administratives et budgétaires diverses (suite)
SEC(1975)4064 - O.J. 362/2 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet de lundi 1er décembre 1975 - 2e partie . Point 8 - Problèmes dans un secteur industriel . Point 17 bis - Concours financier à moyen terme - Cas particulier . Point 17 ter - Problèmes dans le secteur de la concurrence . Point 19 - Questions administratives et budgétaires diverses (suite)
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0116
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1975
O.J. 362/2 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet de lundi 1er décembre 1975 - 2e partie . Point 8 - Problèmes dans un secteur industriel . Point 17 bis - Concours financier à moyen terme - Cas particulier . Point 17 ter - Problèmes dans le secteur de la concurrence . Point 19 - Questions administratives et budgétaires diverses (suite) (FRA)
Volume 1975/9020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1975
O.J. 362/2 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet de lundi 1er décembre 1975 - 2e partie . Point 8 - Problèmes dans un secteur industriel . Point 17 bis - Concours financier à moyen terme - Cas particulier . Point 17 ter - Problèmes dans le secteur de la concurrence . Point 19 - Questions administratives et budgétaires diverses (suite) (FRA)
Conditions of Access and Use
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