Volume 1975/0084
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/09/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2627/75 ACCELEREE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 225/75 posée par MM. ALBERS et GLINNE sur l'établissement de centrales nucléaires sur la côte belge et protection des intérêts écologiques de cette zone projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, M. SPINELLI et M. SIMONET. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2627/75 ACCELEREE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 225/75 posée par ALBERS et GLINNE sur l'établissement de centrales nucléaires sur la côte belge et protection des intérêts écologiques de cette zone projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, M. SPINELLI et M. SIMONET. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2627/75 ACCELEREE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 225/75 posée par MM. ALBERS et GLINNE sur l'établissement de centrales nucléaires sur la côte belge et protection des intérêts écologiques de cette zone projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, M. SPINELLI et M. SIMONET. (DEU)

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