SEC(1975)2376 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1901/75 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur une participation financière à l'alimentation en eau de zones rurales en Bretagne (France) Proposition de MM. HAFERKAMP et THOMSON
SEC(1975)2376 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1901/75 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur une participation financière à l'alimentation en eau de zones rurales en Bretagne (France) Proposition de MM. HAFERKAMP et THOMSON
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0066
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/06/1975
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1901/75 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur une participation financière à l'alimentation en eau de zones rurales en Bretagne (France) Proposition de MM. HAFERKAMP et THOMSON (FRA)
Volume 1975/9013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/06/1975
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1901/75 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur une participation financière à l'alimentation en eau de zones rurales en Bretagne (France) Proposition de MM. HAFERKAMP et THOMSON (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1901/75 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur une participation financière à l'alimentation en eau de zones rurales en Bretagne (France) Proposition de MM. HAFERKAMP et THOMSON (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1901/75 Objet : B.E.I. - avis de la Commission sur une participation financière à l'alimentation en eau de zones rurales en Bretagne (France) Proposition de MM. HAFERKAMP et THOMSON (DEU)
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