SEC(1975)397 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/152/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 621/74 posée par M. GIRARDIN sur le lieu d'affectation du Directeur Général du Centre commun de recherche nucléaire (C.C.R.) et de ses services

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)397
Original Reference Code
SEC(1975)397
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/152/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 621/74 posée par M. GIRARDIN sur le lieu d'affectation du Directeur Général du Centre commun de recherche nucléaire (C.C.R.) et de ses services (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/152/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 621/74 posée Par M. GIRARDIN sur le lieu d'affectation du Directeur Général du Centre commun de recherche nucléaire (C.C.R.) et de ses services (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/152/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 621/74 posée par M. GIRARDIN sur le lieu d'affectation du Directeur Général du Centre commun de recherche nucléaire (C.C.R.) et de ses services (DEU)

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