SEC(1975)372 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/211/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 572/74 posée par Lord O'HAGAN sur les mesures de sécurité et de protection sanitaire dans l'industrie et les mines
SEC(1975)372 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/211/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 572/74 posée par Lord O'HAGAN sur les mesures de sécurité et de protection sanitaire dans l'industrie et les mines
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/211/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 572/74 posée par Lord O'HAGAN sur les mesures de sécurité et de protection sanitaire dans l'industrie et les mines (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/211/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 572/74 posée par Lord O'HAGAN sur les mesures de sécurité et de protection sanitaire dans l'industrie et les mines (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/211/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 572/74 posée par Lord O'HAGAN sur les mesures de sécurité et de protection sanitaire dans l'industrie et les mines (DEU)
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