SEC(1974)4576 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3237/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de reponse à la question écrite N° 392/74 posée par M. MARRAS sur les résultats des voyages d'étude et de travail de représentants de la Communauté européenne en Sardaigne

Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4576
Original Reference Code
SEC(1974)4576
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0169
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3237/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de reponse à la question écrite N° 392/74 posée par M. MARRAS sur les résultats des voyages d'étude et de travail de représentants de la Communauté européenne en Sardaigne (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3237/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 392/74 posée par M. MARRAS sur les résultats des voyages d'étude et de travail de représentants de la Communauté européenne en Sardaigne (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3237/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 392/74 posée par M. MARRAS sur les résultats des voyages d'étude et de travail de représentants de la Communauté européenne en Sardaigne (DEU)

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