SEC(1974)4556 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3193/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 447/74 posée par M. JAHN sur la participation de la Communauté à la Conférence des Etats riverains de la mer Baltique sur l'environnement
SEC(1974)4556 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3193/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 447/74 posée par M. JAHN sur la participation de la Communauté à la Conférence des Etats riverains de la mer Baltique sur l'environnement
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0169
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3193/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 447/74 posée par M. JAHN sur la participation de la Communauté à la Conférence des Etats riverains de la mer Baltique sur l'environnement (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3193/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 447/74 posée par M. JAHN sur la participation de la Communauté à la Conférence des Etats riverains de la mer Baltique sur l'environnement
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/ 3193/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 447/74 posée par M. JAHN sur la participation de la Communauté à la Conférence des Etats riverains de la mer Baltique sur l'environnement (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German