SEC(1974)1433 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/830/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 759/73 posée par Lord O'HAGAN sur les programmes de télévision portant sur des thèmes intéressant la Communauté
SEC(1974)1433 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/830/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 759/73 posée par Lord O'HAGAN sur les programmes de télévision portant sur des thèmes intéressant la Communauté
Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)1433
Original Reference Code
SEC(1974)1433
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1974/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/04/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/830/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 759/73 posée par Lord O'HAGAN sur les programmes de télévision portant sur des thèmes intéressant la Communauté (FRA)
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