SEC(1971)3697 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Avenant au contrat d'étude sur les modalités de gestion des programmes et crédits de recherche-développement par des organismes publics ou semi-publics décentralisés conclu avec la Compagnie Française d'Organisation (COFROR) Approbation par la procédure écrite C/2526/71
SEC(1971)3697 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Avenant au contrat d'étude sur les modalités de gestion des programmes et crédits de recherche-développement par des organismes publics ou semi-publics décentralisés conclu avec la Compagnie Française d'Organisation (COFROR) Approbation par la procédure écrite C/2526/71
Document date: [1971]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1971)3697
Original Reference Code
SEC(1971)3697
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1971/0119
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/10/1971
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Avenant au contrat d'étude sur les modalités de gestion des programmes et crédits de recherche-développement par des organismes publics ou semi-publics décentralisés conclu avec la Compagnie Française d'Organisation (COFROR) Approbation par la procédure écrite C/2526/71 (FRA)
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