SEC(1965)1894 - BORDEREAU D'ENVOI Objet Comité mixte Conseil/Haute Autorité. Prochaine réunion : le mardi 22 juin 1965 à 10 h., à Luxembourg, dans les locaux du Secrétariat du Conseil spécial de Ministres de la C.E.C.A. : - Projet d'ordre du jour de la réunion (doc. n° 473/65 de la Haute Autorité) - Note introductive (doc. n° 474/65 de la HA) au point III de l'ordre du jour : "Poursuite des travaux relatifs à la note de la Haute Autorité concernant l'approvisionnement en charbon à coke dans la Communauté avec référence spéciale à l'industrie sidérurgique". - Document de la Haute Autorité (n° 4248/65) concernant des questions méthodiques pour le nouvel établissement du document "charbon à coke"

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HAEU Reference Code
CCEE_SECR-SEC(1965)1894
Original Reference Code
SEC(1965)1894
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1965/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/06/1965
BORDEREAU D'ENVOI Objet Comité mixte Conseil/Haute Autorité. Prochaine réunion : le mardi 22 juin 1965 à 10 h., à Luxembourg, dans les locaux du Secrétariat du Conseil spécial de Ministres de la C.E.C.A. : - Projet d'ordre du jour de la réunion (doc. n° 473/65 de la Haute Autorité) - Note introductive (doc. n° 474/65 de la HA) au point III de l'ordre du jour : "Poursuite des travaux relatifs à la note de la Haute Autorité concernant l'approvisionnement en charbon à coke dans la Communauté avec référence spéciale à l'industrie sidérurgique". - Document de la Haute Autorité (n° 4248/65) concernant des questions méthodiques pour le nouvel établissement du document "charbon à coke". (FRA)

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