COM(1990)148
COMMUNICATION DE LA COMMISSION A LA COUR DES COMPTES, AU PARLEMENT ET AU CONSEIL Bilans financiers et comptes des 4e, 5e et 6e Fonds européens de développement pour l'exercice 1989
COM(1990)148
COMMUNICATION DE LA COMMISSION A LA COUR DES COMPTES, AU PARLEMENT ET AU CONSEIL Bilans financiers et comptes des 4e, 5e et 6e Fonds européens de développement pour l'exercice 1989
Document date: [1990]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 11/04/1990
COMMUNICATION DE LA COMMISSION A LA COUR DES COMPTES, AU PARLEMENT ET AU CONSEIL Bilans financiers et comptes des 4e, 5e et 6e Fonds européens de développement pour l'exercice 1989 (FRA)
MITTEILUNG DER KOMMISSION AN DEN RECHNUNGSHOF, DAS PARLAMENT UND DEN RAT Vermögensübersichten und Haushaltsrechnungen des 4., 5. und 6. Europäischen Entwicklungsfonds für das Haushaltsjahr 1989 (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE AAN DE REKENKAMER HET PARLEMENT EN DE RAAD Balansen en rekeningen van het 4e, 5e en 6e Europees Ontwikkelingsfonds voor het begrotingsjaar 1989 (NLD)
COMUNICAZIONE DELLA COMMISSIONE ALLA CORTE DEI CONTI AL PARLAMENTO EUROPEO E AL CONSIGLIO Bilanci finanziari e conti del 4°, del 5° e del 6° Fondo europeo di sviluppo per l'esercizio 1989 (ITA)
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Allied Materials
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COM(1990)0132 COM(1990)132 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 ADDENDUM - FICHE FINANCIERE
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COM(1990)0136 COM(1990)136 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1990)0140 COM(1990)140 Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989) RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989 Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989 (présentée par la Commission)
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COM(1990)0141 COM(1990)141 ADEQUATION DU CAPITAL DES ENTREPRISES D'INVESTISSEMENT Communication de Sir Leon Brittan Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (présentée par la Commission)
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COM(1990)0148 COM(1990)148 COMMUNICATION DE LA COMMISSION A LA COUR DES COMPTES, AU PARLEMENT ET AU CONSEIL Bilans financiers et comptes des 4e, 5e et 6e Fonds européens de développement pour l'exercice 1989
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COM(1990)0158 COM(1990)158 Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine de l'environnement (1990-1994) (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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